DONNEES PERSONNELLES

En application de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 modifiée vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de retrait des données personnelles vous concernant auprès de De La Nature, seule destinataire de ces informations et aux seules fins d’utilisation dans le cadre du présent site. Vous pouvez exercer ce droit en indiquant vos nom, prénom et adresse complète, soit :

- Par courrier électronique à l’adresse :
delanatureprod@gmail.com

- Par voie postale à l’adresse suivante :
De La Nature
13 rue Vieille du Temple
75004 Paris.

PUBLICATION DU SITE

Le présent site www.tedscotto.com est édité par De La Nature, Editions Musicales à compte d'auteur, 13, rue Vieille du Temple 75004 Paris.

Directeur de publication : Monsieur Daniel Scotto

Hébergeur : OVH Sarl, 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 0899 701 761 (1.349 € TTC l’appel, et 0.337 € TTC/mn)
Fax : + 33 (0) 3 20 20 09 58
Site Internet : www.ovh.com
Hotline : http://ovh.com/fr/contact/support/

SARL au capital de 7 625 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site et l’ensemble de son contenu (en ce inclus notamment les sons, textes, informations, images, marques, logos, signes distinctifs, logiciels…) relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de De La Nature et de ses partenaires. Sauf autorisation préalable et expresse de De La Nature, la représentation ou la reproduction (en ce inclus notamment toute traduction, adaptation, transformation, arrangement…), par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie de ce site ou des éléments qui le constituent est formellement interdite et constituerait, le cas échéant, un acte de contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L.335-2 et suivants et L.716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LIMITES DE RESPONSABILITE

De La Nature décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies au regard des besoins particuliers des internautes et, à fortiori, quant aux utilisations qu'ils sont susceptibles d'en faire. De même, De la Nature ne prend aucun engagement concernant les sites auxquels le présent site donne accès, et en particulier ne saurait être responsable de son contenu. Par ailleurs les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'internaute, et notamment ceux liés à l'existence de virus ou de tout autre parasite de nature destructive.